Mentions légales
Informations légales
Ce site est édité par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Gironde.
La FDC33 est la structure qui représente officiellement tous les chasseurs de Gironde.
Président : Henri Sabarot
Directeurs : Olivier Lafeuillade, Jérôme Werno, Nicolas Savary, Emmanuel Robin, Guillaume Desenfant
Adresse : Domaine de Pachan – Chemin de Labarde – 33290 LUDON MEDOC
Téléphone : 05 57 88 57 00
Télécopie : 05 57 88 57 01
Conditions d’utilisation
En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d’utilisations décrites ci-dessous.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présentés sur ce site (textes, photographies, vidéos, créations graphiques, illustrations) sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d’auteur. Ces éléments restent la propriété exclusive de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Gironde et/ou de ses partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
- citation claire et lisible de la source indiquant le nom « Fédération Départementale des Chasseurs de la Gironde : www.chasseurs33.com » et la mention : « © sur www.chasseur33.com- Reproduction interdite – Tous droits réservés ».
Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites.
Pour d’autres utilisations envisagées, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Responsabilités / Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur www.chasseurs33.com le sont à titre informatif.
La FDC33 s’efforce de présenter des informations actualisées sur son site web. Pour autant, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. La FDC33 ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La FDC33 ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Limite de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la FDC33 décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
La FDC33 décline toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la FDC33 cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Liens hypertextes
Nous vous proposons de nombreux liens vers d’autres sites web. La FDC33 décline toute responsabilité quant au contenu et au fonctionnement des sites web proposés en liens.
Données personnelles
La Fédération Départementale des Chasseurs de la Gironde porte la plus grande attention à vos données à caractère personnel et s’engage à les protéger.
La FDC33 s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018.
Finalités et données
Le site www.chasseurs33.com permet de s’informer sur la chasse en Gironde et les missions de la FDC33.
Il présente les différentes actions mises en œuvre par la FDC33 dans les domaines qui relèvent de sa responsabilité.
Destinataires des données
Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur chacun des formulaires de saisie des données concernés, les informations collectées ne font l’objet d’aucune cession à des tiers de la part de la FDC33.
Elles ne peuvent être communiquées qu’au personnel de la FDC33 et aux destinataires habilités. Les destinataires de données sont des tiers (service en charge de la gestion et de l’administration du site, prestataire informatique externe habilité).
Sécurité des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre des services proposés sur les sites internet et les applications de la FDC33 sont traitées à l’aide de protocoles et de systèmes sécurisés conformément à l’état de l’art.
Vos droits
De manière générale, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de la limitation, d’opposition au traitement de vos données. Certains traitements exercés dans le cadre des missions de service public exercées par la FDC33 et ses adhérents peuvent limiter ces droits, notamment en cas de réquisition judiciaire. Selon les cas, vous pourrez exercer ces droits en justifiant de votre identité auprès d’un contact indiqué dans les mentions spécifiques du traitement, ou auprès du délégué à la protection des données de la FDC33.
Pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter la FDC33 – Monsieur Olivier Lafeuillade, Directeur administratif et financier, 05 57 88 57 00.
RÉALISATION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE DU SITE INTERNET :
Agence ClictoutDEV
(Création site web et design global)
ZA Château Sec – 33710 Pugnac
Téléphone : 05 57 68 38 52
Télécopie : 05 57 68 20 83
HÉBERGEMENT :
O2switch – serveur APACHE – technologie PHP, MySQL
Droits d’auteur et Droits à la Reproduction :
L’ensemble du contenu du site est régi par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée, le propriétaire d’exploitation du site en est titulaire.
Le propriétaire d’exploitation du site dispose des droits de propriété intellectuelle sur les photographies présentes sur son site et toute reproduction, représentation, utilisation, modification, partielle ou totale, sur quelque support que ce se soit est formellement interdite, sauf dans l’hypothèse d’un usage à titre exclusivement personnel ou préalablement autorisé par le propriétaire d’exploitation du site.